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Marques déposées par S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES THEYS
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TACAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TACAIR
S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES THEYS

Numéro de dépôt :
1256782
Date de dépôt :
20/10/1983
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
20/10/1993
TACAIR de S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES THEYS

Présentation de la marque TACAIR

Déposée le 20 octobre 1983 par S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES THEYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « TACAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES THEYS domicilié(e) 38570 GONCELIN (S.A.R.L.) - France.

La marque TACAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACAIR est expirée depuis le 20 octobre 1993.

S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES THEYS a également déposé les autres marques suivantes : CRI- X , LE MAZOT


S.E.P.A. SELECTION ET PRODUCTION DES ALPES THEYS - 38570 GONCELIN (S.A.R.L.) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture; couveuses.